Notions de base concernant l'assurance invalidité

Revenu d’invalide

Le revenu qu’une personne avec une atteinte à la santé pourrait encore réaliser en exerçant, après d’éventuelles mesures de réadaptation, une activité qui peut raisonnablement être exigée d’elle s’appelle revenu d’invalide.

Le calcul du revenu d’invalide se base soit sur le revenu que l’assuré réalise encore en exerçant une activité que l’on peut raisonnablement exiger de lui après la survenance de l’invalidité, soit sur un revenu hypothétique si l’assuré n’exerce plus d’activité lucrative.

Exemple
Une personne qui, suite à une maladie ou un accident, est tributaire d’un fauteuil roulant peut tout de même exercer sa profession antérieure (activité administrative) et également réaliser son revenu antérieur. Ne subissant pas de perte de gain, elle n’est donc pas en incapacité de gain. Le cas d’une autre personne subissant la même atteinte à la santé, mais qui était par exemple infirmière auparavant, serait tout différent. Elle est dans l’impossibilité de continuer à exercer sa profession antérieure. On examine alors quel revenu la personne réalisait avant de subir l’atteinte à la santé (revenu sans invalidité) et quel revenu (revenu d’invalide) elle pourra réaliser au terme des mesures de réadaptation (par ex. reclassement pour devenir assistante sociale). L’AI calcule le taux d’invalidité sur la base de cette comparaison. Le cas échéant, le droit à une rente AI partielle dépend du taux d’invalidité.

Exemple de calcul (simple)
Un assuré pourrait gagner 45 000 francs sans invalidité. Invalide, il ne gagne plus que 15 000 francs. Son taux d’invalidité est de 67 % et il a droit à un trois quarts de rente: ((45 000 – 15 000) x 100) / 45 000 = 66,66 %