Notions de base concernant l'assurance invalidité

Traitement raisonnablement exigible

Ne sont raisonnablement exigibles de l’assuré que des mesures médicales qui ne présentent qu’un risque négligeable (opération de routine, pas d’augmentation des risques liés à l’anesthésie, etc.) et ne constituent aucun danger pour sa vie et sa santé.

Sont en principe raisonnablement exigibles les mesures diagnostiques ou thérapeutiques, pour autant qu’elles ne soient pas liées à un risque particulier et qu’elles ne constituent pas une atteinte à l’intégrité personnelle de l’assuré.

Le caractère raisonnablement exigible des mesures de traitement doit généralement être examiné au cas par cas, car il faut tenir compte des circonstances tant objectives que subjectives.

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